CTS du SCL (7 juillet 2016)

1. PV du CTS du 17 décembre 2015

Le PV a été approuvé sans modification.

2. Mise à jour des instructions IN-RN-05 et IN-RH-10

Une précision concernant les jours de fractionnement a été introduite (IN-RH-05).
Les demandes des OS n'ont pas été retenues (IN-RH-10).

3. Avancement du SMIQSE

Projet très structurant du SCL, cette réforme a pour ambition de réduire les coûts en étoffant les équipes. En l'état ce projet ne convient pas à la CFDT, qui a donc voté contre.

4. Déménagement du Laboratoire de Paris

Même si l'accompagnement proposé par l'UD est convenable, la CFDT ne souhaite pas donner un vote favorable tant que l'application de l'accord sur la restructuration de la douane n'est pas acquise pour le SCL.

5. Questions diverses

Formation management - Indemnité ministérielle - Bilan succinct de Sirhius-GTA