Douane : Conseil d’Administration de la Masse
A tous ceux qui s'intéressent à l'avenir de la Masse des DOUANES.
Vous trouverez ci joint le compte rendu du Conseil d’Administration
Au programme :
- Programmation Immobilière Cadre (PIC) pour l’exercice 2024.
- Affectation des ventes de Bantzenheim et Modane au titre du compte d’affectation spéciale.
- Budget rectificatif 2023.
- Renouvellement des conventions de réservations en Ile-de-France (IDF).
- Conventions de réservations hors IDF.
- Point d’informations (Plan de résilience 2./ Fiscalité (GMBI).)
La suite en pièce jointe
