CTR Budget Emplois 2017: encore et toujours du moins !

La direction générale a réuni les organisations syndicales représentatives (CFDT, FO, CGT, Solidaires) le 2 décembre 2016 pour un Comité Technique de Réseau (CTR), seconde convocation du CTR du 24 novembre, pour lequel le quorum n’avait pas été atteint.

L’ordre du jour initial était :

-        Déclinaison du volet « Emplois » du projet de loi de Finances pour 2017 (pour avis) ;

-        Budget 2017 de la DGFIP (pour info) ;

-        Projet d’arrêté relatif au classement des postes comptables et projet de circulaire au réseau sur le référentiel des postes comptables pour 2017 suite au reclassement général (pour avis) ;

-        Prise en charge des créances des SPF/SPFE/SDE au sein des SIE (pour avis) ;

-        Projet d’arrêté portant déconcentration des procédures d’agrément sur l’aide fiscale à l’investissement outre-mer et projet d’arrêté portant sur la déconcentration de la procédure d’agrément (pour avis) ;

-        Orientations organisationnelles de la gestion des recettes non-fiscales (pour info) ;

-        Questions diverses.

Sur chacun de ces points, la CFDT s’est exprimée au travers d’une courte synthèse, lors de sa déclaration liminaire (voir dépêche).

Cependant, la CFDT a également interpellé le directeur général sur plusieurs sujets d’actualité. Ses réponses ont été plus ou moins complètes selon les questions abordées :