55 - CHS-CT du 17 novembre 2015

Publié le 28/12/2015

Compte rendu CHS-CT extraordinaire "adaptation du réseau" du 17 novembre 2015

- Transfert CFP de Stenay vers le CFP de Dun

- Transfert du CFP de Beausite vers le CFP de Bar le Duc Collectivités (GP) et le SIP de Bar le Duc (recou. impôts)

- Transfert du SIE de Commercy vers le SIE de Bar le Duc

- Transfert du CFP de Spincourt vers le CFP d'Etain (GP) et vers le SIP de Verdun (recou. impôts)

- Transfert recou. impôts du CFP de Ligny vers le SIP de Bar le Duc

- Transfert CFP de Vaucouleurs et St Mihiel vers le SIP de Commercy

 

TÉLÉCHARGEMENT DE FICHIERS