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C.H.S.C.T d'Île & Vilaine du 21 mars 2017 : Un ordre du jour très douanier !

Publié le 25/03/2017 (mis à jour le 30/04/2017)

Le C.H.S.C.T du 21 mars 2017, une fois n'est pas coutume, était principalement consacré à la Douane, à travers la fusion des recettes régionales de la direction interrégionale de Bretagne Pays de Loire en recette interrégionale., le transfert de la mission TSVR assurée par les bureaux de douane de la DR de Bretagne sur le SNDFR, la création d’un service spécialisé fiscalité au sein du bureau de Brest, un point d’actualité sur les sujets immobiliers, et la présentation du PAP de la Douane (Avis du CHSCT)

* En cliquant sur le lien ci-dessous, vous accéderez au compte-rendu de cette instance. 

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